Mentions légales

MENTIONS LÉGALES & COPYRIGHT

Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant le site OLLIADE sont strictement interdites.

OLLIADE est heureux de vous accueillir sur son site et de se faire ainsi mieux connaître. Il décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion.

I. CRÉDIT CREATIONS

    • Logos, Site web: Agence Houlton Smets ; Andréa Houlton, Dominique Smets, Sylvain Aiguesparses
    • Illustrations : Drawnline, Peter Gates
    • Photos… portrait : Sophie Le Berre ; autres : Niconaft, Piotr Rydzkowski

II. EDITEUR

OLLIADE, S.A.R.L. immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 507 801 488, Siège social : 4 avenue Anatole France,92110 Clichy, Tel : + 33 (0)1 55 90 52 00 ; directeur de la publication : Olivier Hess

III. HÉBERGEMENT

OVH,SAS au capital de 10 000 000 € ; RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A ; Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

IV. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Ce site a été développé pour la société OLLIADE. L’hébergement est assuré par la société OVH.

OLLIADE est heureux de vous accueillir sur son site Internet dédié à ses activités et à l’espace extranet dédié au service client accessible par mot de passe individualisé à chaque client Olliade et hébergé par la société Crypto, 25 rue de Saurupt, 54000 Nancy (ci-après « l’Espace OLLIADE »), accessible aux adresses URL suivantes www.olliade.com et www.olliade.crypto-extranet.com (ci-après désigné le « Site »), ou par toute autre URL, hyperlien, onglet ou bouton apposé sur un autre site et redirigeant vers le Site.

Veuillez lire attentivement les conditions ci-après avant d’utiliser le Site. L’utilisation du Site vaut acceptation des conditions. En conséquence, en accédant au Site, tout internaute (ci-après « l’Utilisateur ») s’engage à se conformer et à respecter les règles ci-après définies :

1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site d’OLLIADE est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle et dont les crédits création sont indiqués ci-dessus. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos, structure générale du site web, arborescence, textes, graphismes, sons…) sont la propriété exclusive d’OLLIADE, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des sites ou de leur contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée des sites ou de leur contenu, des informations qui y sont divulgués engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable d’OLLIADE.

De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut-être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable d’OLLIADE. OLLIADE décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

En outre, l’ensemble du contenu du Site est protégé. Toute utilisation de l’une quelconque du contenu ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit d’OLLIADE, sous peine de contrefaçon.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : contact@olliade.fr

2. Données personnelles

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3. Utilisation de Site

    1. Utilisation du contenu du Site : OLLIADE s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, OLLIADE ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante : contact@olliade.fr
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4. Modification de la notice

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5. Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises à la loi française.